Bureau communautaire du 01 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
COR 2024-001-BCAdoption du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-002-BCÎlot du Viaduc à Tarare - Acquisition des parcelles AY 178 et AY 179 - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
COR 2024-003-BCAcquisition auprès de l'EPORA des terrains des berges à Tarare - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
COR 2024-004-BCRequalification du site Rummler - Vente à l'EPORA de parcelles sises à Chambost-Allières et Lamure-sur-Azergues - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
COR 2024-005-BCExtension du réseau électrique par ENEDIS dans la zone d'activité de la Gare à Amplepuis : convention de remboursement des coûts des travaux à la Commune d'Amplepuis - Délibération - Annexe07/02/202408/02/2024
COR 2024-006-BCSollicitation du Fonds européen agricole pour le développement rural dans le cadre de la programmation LEADER pour le financement de l'ingénierie 2023/2024 dédiée à l'animation de cette programmation - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-007-BCTravaux d'assainissement sur le système d'assainissement de Pontchararra - les Arthauds avec l'aide de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-008-BCDémolition des résidences Cité Labbé à Saint-Jean-la-Bussière et Merle à Thizy-les-Bourgs - Attribution de subventions à Deux Fleuves Rhône Habitat (anciennement OPAC du Rhône) - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
COR 2024-009-BCApprobation de la Convention de veille et de stratégie foncière entre la Commune d'Amplepuis, la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et l'Établissement public foncier de l'Ouest Rhône- Alpes - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
COR 2024-010-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain d'Amplepuis - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-011-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Cours et Thizy-les-Bourgs - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-012-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement urbain de Tarare - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-013-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé pour les ménages non éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-014-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre du programme d'intérêt général de la Communauté de l'Ouest Rhodanien - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-015-BCAttribution d'aides aux travaux de ravalement des façades - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-016-BCFinancement du Projet alimentaire territorial - Sollicitation de l'aide "Déployer une stratégie locale de développement agri-forêt" du Fonds européen agricole pour le développement rural - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-017-BCAvenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2024-2026 avec Atout Commerce - Délibération - Annexe07/02/202408/02/2024
COR 2024-018-BCAvenant à la convention pluriannuelle 2022-2024 de partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat - Délibération - Annexe07/02/202408/02/2024
COR 2024-019-BCAvenant à la convention avec l'Institut régional Jean Bergeret pour le fonctionnement des points écoute - Délibération - Annexe07/02/202408/02/2024
COR 2024-020-BCCandidature à l'appel à manifestation d'intérêt CHÊNE - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024
COR 2024-021-BCAttribution de deux subventions Contrat chaleur renouvelable - Délibération - (sans annexe)07/02/202408/02/2024