Bureau communautaire du 07 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
COR 2023-364-BCAdoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023 - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
COR 2023-365-BCAcquisition de la parcelle AY 146 sise à Tarare aux Teintureries de la Turdine - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
COR 2023-366-BCÎlot du Viaduc - Tarare Ouest- Vente à la Commune de Tarare d'un terrain de 1 959 m² pour la réalisation d'un complexe sportif - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
COR 2023-367-BCModification de la délibération n° COR 2022-010 du jeudi 27 janvier 2022 : vente d'un terrain par la Communauté de l'Ouest Rhodanien à l'entreprise Teinture de Saint-Jean (TSJ) à Saint-Jean-la-Bussière - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
COR 2023-368-BCSignature de l'avenant n° 2 à la convention Action cœur de ville de Tarare - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-369-BCContrat de relance et de transition écologique : avenant n° 2 et convention financière 2023 - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-370-BCProlongation du Pacte Rhône 2020-2023 - complément à la délibération COR 2021-100 - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-371-BCPacte Rhône II - Contractualisation avec le Département - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-372-BCAppel à projets cohésion sociale 2024 - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-373-BCConvention de reprise des cartons provenant des collectes sélectives des ménages de la déchèterie de Saint-Marcel-l'Éclairé par Emmaüs - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-374-BCRenouvellement de l'adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel avec l'UGAP - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-375-BCTravaux de renouvellement du réseau d'assainissement traversant le Torrenchin sur la Commune de Saint-Forgeux avec l'aide de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
COR 2023-376-BCConvention relative à l'aménagement et à l'entretien d'un panneau d'information de la Grande Traversée du Rhône - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-377-BCConvention de mise à disposition d'un terrain en vue de la pratique du vol libre - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-378-BCConvention relative au déploiement d'un espace numérique de travail dans les écoles du territoire de la Communauté de l'Ouest Rhodanien - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-379-BCAvenant n° 1 à la convention d'adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
COR 2023-380-BCSignature de l'avenant n° 1 au protocole habitat - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-381-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Cours et Thizy-les-Bourgs - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-382-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement urbain de Tarare - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-383-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé pour les ménages non éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-384-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre du programme d'intérêt général de la Communauté de l'Ouest Rhodanien - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-385-BCConvention avec l'Association régionale des Tsiganes et de leurs amis Gadjé (ARTAG) pour une mission de médiation et d'intervention sociale sur l'aire d'accueil des gens du voyage et le terrain familial locatif de Saint-Marcel-L'Éclairé - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-386-BCConvention pluriannuelle 2024-2026 avec Atout Commerce et financement 2024 - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-387-BCHébergement temporaire à titre gracieux au sein de La Bobine à Lamure-sur-Azergues - PIMMS Médiation Bourgogne du Sud - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-388-BCSignature d'un bail professionnel avec une diététicienne à la maison médicale de La Bobine à Lamure-sur-Azergues - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
COR 2023-389-BCSubvention à L'Hirondelle, centre de soins pour animaux sauvages. - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023