Bureau communautaire du 09 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
COR 2024-041-BCAdoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-042-BCVente d'un outil pédagogique à la commune de Châtillon-sur-Chalaronne - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-043-BCAchat en vente en l'état futur d'achèvement à la société GCC Immobilier de plateaux nus dans le bâtiment réhabilité de l'usine Jean-Baptiste Martin à Tarare pour une installation future du siège de la Communauté de l'Ouest Rhodanien - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
COR 2024-044-BCProjet Jean-Baptiste Martin - Approbation du plan de financement prévisionnel global de l'opération et subventions extérieures - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-045-BCApprobation de la convention opérationnelle 69A108 entre l'EPORA, la commune de Cours et la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien concernant le site "Les Biots" - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
COR 2024-046-BCConvention de partenariat avec l'association RONALPIA - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
COR 2024-047-BCZone d'activité économique de la Gare à Amplepuis : cession du site Pichomard à l'entreprise CLEMCO pour la réalisation d'un village d'entreprises dans le cadre de l'appel à projet - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-048-BCCession d'un terrain à Chénelette à l'entreprise BFT Transport et Location - Modification de la délibération n° COR 2023-165-BC du 15 juin 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-049-BCTravaux d'amélioration des performances énergétiques d'Aquaval - Sollicitation d'une dotation d'équipements des territoires ruraux - Exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-050-BCConvention de partenariat entre l'Office de tourisme du Pays de Charlieu-Belmont et l'Office de tourisme du Beaujolais Vert - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
COR 2024-051-BCSignature d'une convention avec Amaury sport organisation pour l'organisation d'une étape du criterium du Dauphiné au départ d'Amplepuis - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-052-BCSubvention à l'association sportive Tarare Basket pour son évolution en Nationale 3 lors de la saison 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-053-BCDémolition des résidences Léon Gouttard 1 et La Croisette à Thizy-les-Bourgs - Attribution de subventions à Deux Fleuves Rhône Habitat (anciennement OPAC du Rhône) - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-054-BCModification des aides à la rénovation de l'habitat - Critères primes OPAH-RU de Cours et de Thizy-les-Bourgs - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202416/04/2024
COR 2024-055-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé pour les ménages non éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-056-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Cours et Thizy-les-Bourgs - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-057-BCAttribution d'aides aux travaux de ravalement des façades - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-058-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre du programme d'intérêt général de la Communauté de l'Ouest Rhodanien - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-059-BCAttribution de subventions à la rénovation de l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain d'Amplepuis - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-060-BCParticipation de la Communauté de l'Ouest Rhodanien au plan départemental "Ressources en eau des exploitations agricoles 2022-2027" pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-061-BCDispositif de soutien aux agriculteurs nouvellement installés sur le territoire communautaire en 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-062-BCProjet de création d'une voie verte sur le territoire de la commune de Tarare - Plan de financement, dotation de soutien à l'investissement local 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-063-BCAvenant n° 3 au bail professionnel avec le cabinet infirmier à La Bobine, Lamure-sur-Azergues - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
COR 2024-064-BCAnnulation d'une subvention contrat chaleur renouvelable pour la commune de Villechenève - Modification de la délibération n° COR 2023-286-BC - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
COR 2024-065-BCAgrivoltaïsme - Convention partenariale avec l'association Hespul - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024